Règlement intérieur

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement.

Ce règlement est applicable pour l’ensemble des élèves.

Article 1 – Règles d’hygiène et de sécurité

Il est interdit aux élèves :

  • de fumer dans les locaux de l’établissement, en application du décret n°926478 du 29/05/1992 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux d’usage collectif.
  • d’introduire de la nourriture ou de prendre ses repas dans les locaux de l’établissement ainsi que dans le véhicule, sauf autorisation spéciale donnée par le responsable de l’établissement.
  • d’entrer dans l’établissement ou dans le véhicule en état d’ivresse, d’y introduire des boissons alcoolisées, des produits illicites ou dangereux, tel que drogues ou substituts.

Article 2 – Consignes de sécurité

Pertes, vols, dommages : l’auto-école décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration d’objets personnels.

Consignes d’incendie : Conformément aux articles R 232-12 à R 232-17 et suivants le code du travail, les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de formation.

Accidents : tout accident, même bénin, survenu dans le centre de formation doit être immédiatement déclaré par l’élève concerné, ou par des personnes témoins, au responsable de l’établissement.

Article 3 – Accès aux locaux

Accès : sauf autorisation exceptionnelle, les entrées se font durant les horaires d’ouverture du bureau. L’introduction de tierces personnes à l’établissement est interdite. Il est également interdit d’utilisé son téléphone portable dans la salle de code et dans le véhicule.

Enregistrement : il est formellement interdit, sauf dérogation, d’enregistrer ou de filmer une formation.

Documentation pédagogique : la documentation remise est protégée au titre des droits d’auteur et ne peut être réutilisée autrement que pour un usage strictement personnel.

Article 4 – Organisation des cours théoriques et pratiques

Entrainement au code : L’accès à la salle de code se faisant durant les horaires d’ouverture du bureau, les entrainements commencent à chaque début d’heure. L’utilisation des supports pédagogiques tel que les boitiers, les cartes, les ordinateurs… sont en accès libre, cependant toute dégradation ou perte de matériel sera facturé.

Cours théoriques : Des cours théoriques tel que la mécanique ou autre sera proposé au cours de la formation avec des horaires précise à respecter ainsi qu’un enseignant de la conduite et de la sécurité routière. A la demande de chacun, il est également possible de demander des cours sur chaque thématique.

Cours pratiques : L’évaluation de départ sera faite dès le début de l’inscription afin de déterminé le volume de formation pratique approximativement nécessaire selon la progression de chaque élève. Le livret d’apprentissage sera donné à la première leçon de conduite et devra être apporté à chaque leçon sous peine de ne pas pouvoir y assister. La pièce d’identité est également obligatoire à chaque leçon de conduite, autrement la leçon sera annulé et facturé.

Article 5 – Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques ainsi qu’aux examens et comportement

Les élèves doivent se présenter sur le lieu de formation en tenue décente et avoir un comportement correct et respectueux à l’égard de toute personne présente dans cet établissement. Pour les leçons de conduite des chaussures plates seront obligatoires (tongs et claquettes interdite). Aucune tolérance ne sera accordé pour toute agressivité ou violence tant verbale que physique et en cas de ce fait le renvoi immédiat sera prononcé et exécutable, sans indemnité, ni remboursement.

Article 6 – Assiduité des stagiaires

Toute leçon de conduite devra si besoin être décommandée 48h ouvrables à l’avance, sous peine d’être facturé. Pour chaque annulation, il faudra fournir un justificatif (certificat médical). Les leçons ne peuvent être décommandée en laissant un message sur le répondeur, en mail ou en texto. Les annulations se feront toujours durant les horaires d’ouverture du bureau.

Tout retard de plus de 20 minutes sera sanctionné par l’annulation de la leçon de conduite et facturé. Si toutefois, plusieurs leçons de conduite sont oubliées par l’élève, le responsable de l’auto école se chargera d’annuler toutes les leçons déjà programmées.

Article 7 – Présentation aux examens

La décision d’inscrire ou non un élève aux examens est du seul fait de l’établissement. Pour cela il faut que le programme soit vu en totalité et assimilé, avoir l’avis favorable du moniteur et que le compte soit soldé en totalité.

L’auto-école l’Agylienne est heureuse de vous accueillir parmi ses élèves et vous souhaite une excellente formation parmi son équipe.

Le responsable de l’école de conduite l’Agylienne